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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER
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VITI FLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITI FLEURS
CLAUSE TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3459587
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2016
VITI FLEURS de CLAUSE TEZIER

Présentation de la marque VITI FLEURS

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VITI FLEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITI FLEURS est expirée depuis le 27 octobre 2016.

CLAUSE TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : PRECI TOP , POLLUX , TEZIERPILL , TEZIERPILL , PICOR


CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, semences de fleurs et de légumes, bulbes et plants. Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.